Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales identifient l'éditeur et l'hébergeur du site taipantransit.com (le « Site »).
Éditeur du Site
- Nom commercial
- Silicium Forge — Taipan Transit
- Exploitant
- Johan Garcia, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIRET
- 981 862 246 00031
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Siège
- 9 Rue du Général Gaulard, 90000 Belfort, France
- Directeur de la publication
- Johan Garcia
- Contact
- [email protected] — +33 7 49 52 61 10
Hébergement
Le Site et les services Taipan Transit (panel, API, infrastructure réseau) sont hébergés sur une infrastructure propriétaire exploitée directement par Silicium Forge (Johan Garcia), à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Contact hébergeur : [email protected] — +33 7 49 52 61 10.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, structure, illustrations, logos, marque « Taipan Transit », charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Silicium Forge, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site et des clients de Taipan Transit est décrit dans la politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
Silicium Forge s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires. Les conditions contractuelles applicables aux services payants sont définies dans les Conditions Générales d'Utilisation et les Conditions Générales de Vente.
Droit applicable et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu directement avec Silicium Forge (réclamation adressée à [email protected] restée sans réponse satisfaisante sous 60 jours), tout consommateur au sens du Code de la consommation peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :
- Médiateur
- CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
- Adresse
- 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
- Site web
- www.cm2c.net
- [email protected]
- Téléphone
- 01 89 47 00 14
Le consommateur peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Contact
Pour toute question relative au Site : [email protected]. Pour le support client : [email protected]. Pour les questions relatives aux données personnelles : [email protected].